Ordre du jour du conseil Municipal du 9 octobre (vendredi, 03 octobre 2008)
Vous trouverez ci dessous l'ordre du jour et les projets de deliberation du prochain Conseil Municipal du jeudi 9 octobre a 20h30.
Nous sommes a votre disposition si vous avez des remarques ou des suggestions au sujet de ces projets de deliberation.
A- CONVOCATION réunion CM du jeudi 9 octobre 08 à 20h30.pdf
0- REGLEMENT INTERIEUR DU CM.pdf
1-0 Stationnement en zone bleue.pdf
2-0 Réseau Eau potable-route de feigères groupement comman..pdf
2-1 Réseau Eau potable convention route de Feigères groupe..pdf
3-0 Signalétique commerciale.pdf
3-1 Signalétique commerciale-convention Girod.pdf
4-0 Petite enfance-objectifs et financement avec CAF.pdf
4-1 Petite enfance-conventions objectifs et financment ave..pdf
5-0 Centre de loisirs-objectifs et financmeent avec CAF.pdf
5-1 Centre de loisirs-convention objectifs et financement ..pdf
6-0 Utilisation salle poly collège ARimbaud par MJC pour c..pdf
6-1 Utilisation salle poly collège ARimbaud par MJC pour c..pdf
7-0 Cinéma Rouge et Noir-modification tarifs.pdf
8-0 Ecole des Beaux Arts-tarifs st-julien.pdf
8-1 Ecole des Beau Arts-convention application des tarifs.pdf
9-0 Ateliers artistiques adulte-tarif.pdf
10-0 Bibliothèque de lecture publique-soutien dévelop et a..pdf
10-1 Bibliothèque de lecture publique-convention de soutien.pdf
11-0 Indemnité de conseil du Trésorier.pdf
11-1 Indemnité de conseil du Trésorier-calcul.pdf
12-0 Attribution de subvention-Comice agricole arrondissem..pdf
13-0 Budget annexe stationneemnt-Virements de crédits.pdf
14-0 COMMISSION LOCALE INSERTION - CLI désignation titula..pdf
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