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mardi, 20 octobre 2009

Le CEVA : payé par les frontaliers pour tous les Genevois

Les frontaliers du Genevois français paient leurs impôts à la source au canton de Genève contrairement aux frontaliers du canton de Vaud. 610 millions de francs suisse touchés par le canton en 2008. Ces impôts payés par les frontaliers correspondent à près de 10% des recettes du canton de Genève. Le montant annuel de ces recettes fiscales est supérieur à la totalité de la part cantonale du CEVA !!!! La part cantonale du CEVA est donc bien payée par les impôts des frontaliers en totalité et en 57 semaines seulement.

 

Les impôts payés par les frontaliers depuis le premier vote en 2002 auraient permis de financer déjà 6 fois la part cantonales du CEVA !

 

Certains aimeraient faire croire que le CEVA n’est intéressant que pour les frontaliers. Comme si la perspective d’aller au travail dans un métro très vite bondé était réjouissante pour qui que ce soit. Les bénéficiaires seront principalement tous les habitants du Genevois franco suisse qui retrouveront un peu de mobilité : les utilisateurs du CEVA mais aussi tous ceux qui n’ont pas de réseaux de transport en commun près de chez eux et sont contraints d’utiliser leur voiture sur des voies publics encombrées. Les bénéficiaires seront aussi tous ceux dont la qualité de vie subit les conséquences néfastes d’embouteillages. Même les habitants de Champel, dont beaucoup se déplacent en 4x4 bénéficieront considérablement de l’effet du CEVA sur la fluidité de la circulation à Genève.

 

La réalisation du CEVA permettra à plusieurs dizaine de milliers de frontaliers français et suisses d’Annemasse, de la Vallée de l’Arve et du Chablais de se déplacer en transports en commun plutôt que de chercher les dernières routes de campagne encore préservées des embouteillages entre Jussy et Soral. Une réalisation qui bénéficiera à tous les habitants du Genevois franco suisse.

Commentaires

Il faudrait juste apporter à cette démonstration fort juste, deux bémols :
1/ Les fonds frontaliers que le Canton de Genève reverse chaque année aux département de l'Ain et de la Haute-Savoie, soit pour l'an passé 162 millions de Francs Suisses
2/ Le Canton de Genève doit aussi financer sur cet impôt prélevé à la source sur les frontaliers, un montant non négligeable lié à l'activité des frontaliers en Suisse : (brigade des gardes frontières, P+R, part des transports genevois utilisés par les frontaliers (terrestre et lacustre), personnel de l'Office Cantonal de la Population,...

Écrit par : MOREAU Cyrille | mardi, 20 octobre 2009

Bonjour Cyrille,

Le montant indique est le montant apres la deduction de la part reversee aux communes. Pas la peine de la soustraire une seconde fois.

Dans la quasi totalite des autres cantons et tout particulierement avec les frontaliers du canton de Vaud tout le reste des depenses publiques sont payees par les autres recettes fiscales.. mais pas par l'impot sur le revenu.

Amicalement

Antoine

Écrit par : Antoine Vielliard | mardi, 20 octobre 2009

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