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mardi, 05 janvier 2010

Les bases... à la base des impôts locaux

Chaque année les hebdos font des numéros spéciaux sur les impôts locaux et l'augmentation des taux. Ils ont bien raison car certains Maires augmentent les impots sans augmenter le niveau de service comme d'autres font du racket à la sortie des collèges. Les impôts locaux ont ainsi augmentés de +8,5% à Saint Julien en 2009.. autant de moins sur le pouvoir d'achat des habitants !!!!

Mais ces journaux passent sous silence une dimension un peu complexe des impôts locaux... et pourtant essentielle : les bases.

La base de l'impôt est un chiffre abscond qui multiplié par le taux donne le montant de vos impôts locaux. La base est fonction de la taille et du confort de votre habitation. Mais cette évaluation n'a pas été mise à jour depuis les années 70. A l'époque les maisons n'étaient pas aussi bien rénovées et les immeubles étaient le plus souvent des habitations neuves. 40 ans plus tard, les personnes qui habitent dans de vieilles maisons rénovées paient souvent moins d'impôts que ceux qui habitent dans des immeubles de centre ville. Cela conduit à de très grandes aberrations qui sont autant d'injustices. Le gouvernement souhaite mettre à jour les bases des impôts locaux... l'une des rares réformes gouvernementales qui pourrait corriger des injustices plutôt que de les aggraver.

Ces différences sur les bases conduisent à des aberrations. Par exemple dans notre canton, dans toutes les communes nous avons un même taux d'impôts communautaires, d'impôts départementaux et d'impôts régionaux. Mais puisque nous avons des bases différentes nous payons des impôts très différents selon les communes.

Les services de la communauté de communes, du département et de la région reviennent à 183,27 euros par habitants et par an aux habitants de Presilly... mais à plus du double à ceux d'Archamps (478,33 euros par habitants). On pourrait éventuellement trouver quelques explications en estimant que les habitations d'Archamps sont plus neuves et plus confortables en moyenne que celles de Presilly.. mais pas au point de justifier une telle différence.

On a du mal à expliquer une différence de près de 50 euros par habitants d'impôts entre Savigny et Jonzier Epagny. Ou encore une différence de 70 euros par habitants entre Vulbens et Valleiry. Ces communes ont toutes deux des routes, des transports scolaires, des canalisations, des collèges et des lycées. La révision des bases est nécessaire pour retrouver un peu d'équité face à l'impôt.

Ces différences entre les communes du canton sont importantes.. elles sont encore plus importantes avec les autres cantons de Haute-Savoie ou avec les autres départements de Rhône-Alpes.

Les impôts sont bons lorsqu'ils sont équitablement répartis et utilisés à financer les services publics supplémentaires que les habitants attendent : transports, circulation, commerce, garde de la petite enfance et amélioration du cadre de vie. Actuellement les impôts locaux ne sont pas équitablement repartis entre les habitants en France en raison de l'archaisme du système de bases d'imposition qui n'a pas été révisé depuis 1970 !!! La loi oblige pourtant à une révision tous les 6 ans. L'Etat a donc 33 ans de retard.

 

 

Taxes d'habitation et foncière prélevées par la CCG, le département et la région divisées par le nbre d'habitants (en euros)

PRESILLY

                            183.27

CHEVRIER

                            184.32

JONZIER-EPAGNY

                            192.12

CHENEX

                            226.59

DINGY-EN-VUACHE

                            219.36

VALLEIRY

                            214.40

VERS

                            212.95

BEAUMONT

                            221.35

FEIGERES

                            224.00

VIRY

                            235.09

NEYDENS

                            270.63

SAVIGNY

                            240.20

SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

                            249.59

VULBENS

                            284.57

COLLONGES-SOUS-SALEVE

                            303.34

BOSSEY

                            396.17

ARCHAMPS

                            478.33

TOTAL

                            259.69

Le calcul ci-dessus manque un peu de précision car la proportion de contribuables exonérés varie selon les communes et que je n'ai pas le chiffre exact de contribuable... mais cette approximation change peu les chiffres.

Demain une note qui compare les impôts municipaux à Saint Julien par rapport aux autres communes du canton.

 

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lundi, 31 août 2009

Composteurs individuels pour 15 euros seulement

La Communauté de Communes du Genevois* mets à disposition des habitants du canton de Saint Julien des composteurs individuels au prix de 15 euros seulement. Vous trouverez tous les renseignements pour la commande à l'adresse suivante :

http://www.beaumont74.fr/iso_album/bulletin_compostage.pdf

Ces composteurs individuels ont de nombreux avantages :

1) Ils vous permettent de réduire vos déchets d'un tiers environ. Cette réduction du volume des déchets permettra de réduire le coûts de la collecte et du traitement. Ces réductions sont directement répercutées sur la taxe des ordures ménagères. Cette année pour notre communauté de commune le taux a très légèrement baissé de 8.50% à 8.45%. L'utilisation de ces composteurs par vous mêmes mais aussi vos amis et vos voisins permettrait de réduire la taxe des ordures ménagères pour tout le monde.

2) Cette réduction des déchets collectés permettrait également de ne pas avoir besoin de construire un nouveau four d'incinération des déchets dans la région.

A titre personnel, je composte mes déchets depuis un an et y voit plusieurs avantages individuels au delà de ces avantages collectifs :

1) Plus d'odeurs désagréables de poubelle. Les déchets que j'ai dans ma poubelle sont pour la plupart des déchets secs.

2) Moins de déchets... je sors moins souvent la poubelle.

3) J'ai du compost gratuit pour mes plantes ce qui remplace avantageusement du terreaux ou des engrais.

Dejà 300 composteurs ont été distribués par la communauté de communes. D'autres ménages se sont équipés individuellement. Au total environ 1 ménage sur 20 du canton a déjà son composteur individuel.  Cela réduira le total des déchets collectés de 1,5% environ sur l'ensemble du canton.

Si vous residez en maison ou rez de jardin, vous pouvez déjà vous équiper auprès de la communauté de communes au prix dérisoire de 15 euros. Si vous résidez en habitation vous pouvez suggérer à votre copropriété de vous équiper. La communauté de communes du Genevois proposera bientôt des lombricomposteurs qui répondront aussi aux besoins des habitants qui résident en appartement. Dans tous les cas, vous pouvez suggérer à votre entourage d'utiliser ces composteurs de la communauté de communes : cela réduira aussi votre taxe d'ordures ménagères.

 

* La communauté de communes du Genevois comprend les 17 communes du canton de Saint Julien en Genevois : Bossey, Collonges, Archamps, Neydens, Beaumont, Présilly, Vers, Feigères, Saint Julien en Genevois, Viry, Valleiry, Chenex, Vulbens, Dingy en Vuache, Jonzier Epagny, Savigny et Chevrier.

vendredi, 29 février 2008

Pour Mieux Vivre : accueil des nouveaux habitants, culture, environnement

 Retrouvez chaque jour une partie de notre projet de ville

Pour mieux intégrer les nouveaux arrivants

Près de la moitié des habitants actuels de Saint Julien n'habitaient pas ici lors des précédentes élections de 2001. Environ 10% de nouveaux habitants arrivent à Saint Julien chaque année (habitants supplémentaires, démographie naturelle et emménagements/déménagements). Pour développer l'âme de notre ville nous avons besoin d'accueillir ces nouveaux habitants afin qu'ils s'intègrent plus facilement.

Nous organiserons une réunion d'accueil trimestrielle afin de les intégrer dans les associations sportives, culturelles. Nous leur présenterons les commerces de la commune et les services communaux. Nous les aiderons aussi à faire connaissance les uns avec les autres dès leur arrivée afin qu'ils puissent plus facilement participer à la vie de notre commune.


Pour que la culture permette de mieux faire connaissance les uns avec les autres

Nous soulignons le bilan positif de la municipalité dans le domaine de la culture. Nous poursuivrons ces efforts. En particulier nous appuierons le développement du Cinéma le Rouge et le Noir. Nous apporterons tout notre soutien aux associations culturelles locales.

Pour que chaque manifestation trouve son public, nous tâcherons de mieux répartir les activités culturelles tout au long de l'année et de mieux en organiser la communication. Nous proposerons à ceux qui le souhaitent de les tenir informés par email sur les domaines qui les intéressent.

Le budget culture a quadruplé en 7 ans contrairement au budget enfance qui lui est resté stable. Afin de concentrer les dépenses municipales sur les priorités des habitants, nous limiterons les achats de spectacles extérieurs qui ne trouvent pas leur public à Saint Julien.

A terme, à l'image de Vulbens avec la MJC du Vuache, nous créerons une salle polyvalente adaptée aux spectacles. C'est l'un des engagements pris par la municipalité sortante en 2001 qui n'a pas été tenu.
 

Pour que Saint Julien contribue à la défense de l'environnement

Nous souhaitons une ville plus propre.

Au delà de l'incitation à la mobilité douce (vélos, piétons, transports en commun) nous améliorerons l'impact environnemental de la commune. Nous augmenterons le taux de recyclage des déchets en améliorant la propreté, l'accessibilité et le nombre de lieux de collecte en collaboration avec le SIDEFAGE (organisme intercommunal de gestion des déchets). A terme, nous mettrons en place le tri sélectif pour les zones d'immeubles comme à Annemasse ou Bonneville.

Nous proposerons aux copropriétés qui le souhaitent la mise en place de poubelles organiques à compost pour les déchets naturels et alimentaires.

Nous définirons des normes environnementales pour les nouvelles constructions. En particulier nous nous inspirerons des exemples de nos voisins helvétiques qui assouplissent les ratios d'occupation des sols pour faciliter le financement d'habitations respectueuses de l'environnement. Nous veillerons à la bio-diversité urbaine en protégeant les fleurs rares le long de l'Aire.

Nous développerons la place du végétal et tout particulièrement des arbres dans les projets d'urbanisme. Nous veillerons à ce que l'urbanisme de la ville ne soit pas décidé par les promoteurs.

Nous lancerons un programme Agenda 21 a Saint Julien pour réduire l'impact environnemental de la commune.