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mardi, 15 février 2011

Ordre du jour du Conseil Municipal de Saint Julien en Genevois du 17 février 2011

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil Municipal de Saint Julien en Genevois qui se tiendra en séance publique en Mairie à 20H30 à Saint Julien en Genevois. Il s'agira du débat d'orientation budgétaire durant lequel la municipalité devra présenter la situation financière de la commune et les orientations pour le prochain budget. Suivrons divers délibérations.

Comme d'habitude, les membres de la minorité se tiennent à votre disposition pour toute question ou remarque concernant l'ordre du jour ou d'autres sujets.

CM du 17 février 2011-CONVOCATION et PROJETS DES DELIBERATIONS.pdf

dimanche, 16 janvier 2011

Ordre du jour du Conseil Municipal de Saint Julien en Genevois du jeudi 20 janvier 2011

Vous trouverez ci-dessous en lien l'ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 20 janvier 2011. Le Conseil se tiendra en séance publique en mairie à 20H30.

Une procédure attendue de classement de l'allée des cèdres en voirie communale qui permettra à terme de réaliser un chemin public de la place de la poste jusqu'à la Gare.

Les autres délibérations concernent un don au téléthon, une rénovation bien nécessaire des vestiaires du rugby, divers aménagements et renouvellement de convention.

Un autre sujet à l'ordre du jour concerne l'attribution d'une indemnité de Conseil à la Trésorière. Un archaïsme hérité de la monarchie française qui consiste à attribuer une commission à la Trésorière sur les opérations dont elle a la responsabilité. Une commission qui s'ajoute au traitement qui lui est versé par l'Etat. Ces commissions qui s'apparentent à une forme de racket public avait une raison d'être il y a plusieurs siècles lorsque les fonds publics étaient transporter de manière physique et que les risques de vols ou de détournement étaient grand : la responsabilité importante s'accompagnait d'une rémunération importante. Aujourd'hui, les risques ne sont plus que des risques mathématiques assez limités, il existe par ailleurs des assurances. Ces commissions contribuent à faire de ces postes des prébendes supplémentaires bien coûteuses pour les finances publics au bord de la faillite : la Trésorière n'est pas la seule concernée, les receveurs des douanes s'en mettent aussi plein les poches et bien d'autres encore. Ces prébendes héritées de la monarchie, ajoutées au train de vie de l'Etat donne un mauvaise exemple à toutes les administrations.

Pourquoi les communes acceptent elles ce racket ? Simplement parce que les communes qui ne se plient pas à se racket se font ensuite harceler par les Trésoriers d'une manière indigne d'un service public. Il faudrait que toutes les communes ensemble refusent de payer. C'est ce que j'ai proposé à la communauté de communes. De mémoire nous n'avons été que deux à voter pour cette position, il y a eu près d'une vingtaine d'abstention. Encore insuffisant pour former une majorité. Faute de position commune à la communauté de communes, je m'abstiendrai au niveau communal.

00-CM du 20 janvier 2011-CONVOCATION et PROJETS DES DELIBERATIONS.pdf

samedi, 09 octobre 2010

Ordre du jour du Conseil Municipal de Saint Julien en Genevois

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil Municipal de Saint-Julien-en-Genevois du jeudi 14 octobre 2010. Le Conseil est ouvert au public et aura lieu en Mairie de St Julien en Genevois à 20H30.

A l'ordre du jour :

1) Deux délibérations d'engagement de la commune sur la mise en oeuvre du projet d'agglomération franco valdo genevois. Des délibérations nécessaires mais qui montre à quel point le Genevois français met en oeuvre la densification et les transports en commun comme il s'y est engagé pendant que le canton de Genève viole ses engagements sur la construction de logements. Un déséquilibre qui détruit un peu plus le pouvoir d'achat des salariés en euros au fur et à mesure que les prix de l'immobilier augmentent avec l'arrivée des habitants Genevois qui ne peuvent se loger à Genève. Nous devons avancer sur le projet d'agglo certes... mais nous devons dans le même temps avor la dignité d'exiger de Genève d'en faire autant et de respecter sa signature !

2) Une modification des statuts de la communauté de communes afin de lui permettre de financer la Maison de la Justice et du Droit à Saint-Julien-en-Genevois. Une initiative qui se traduira tôt ou tard par une augmentation d'impôts qui ne me semble pas justifiée.

3) Trois délibérations qui prennent acte d'initiatives privées en matière d'urbanisation.

4) Une délibération sur le plan de financement et une convention pour l'aménagement de la rue des Chênes. Les conventions avec les propriétaires ne semblent pas avancer beaucoup.

5) Un groupement de commande avec la communauté de communes.

6) Une convention d'objectif avec l'Athlétisme de Saint Julien

CM du 14 octobre 2010-CONVOCATION ET PROJETS DE DELIBERATIONS.pdf

Le plus remarquable dans cet ordre du jour ce sont deux sujets qui n'y figurent pas... mais je vous en reparlerai la semaine prochaine après le Conseil.

Comme d'habitude nous sommes à votre disposition pour les sujets à l'ordre du jour.

La publication de l'ordre du jour du Conseil Municipal avant sa tenue a suscité des réserves. Suite à la publication sur ce site de l'ordre du jour du Conseil, l'exécutif avait pris soin de rappeler sur la convocation du 11 décembre 2008 que ce n'est pas un document public tant que les délibérations ne sont pas adoptées. En ce sens, il n'y a pas de droit du citoyen d'y avoir accès, tant que la décision n'est pas prise. Ce ne sont pas des documents publics.. mais pour autant ce ne sont pas non plus des documents confidentiels. Rien n'interdit donc à un Conseiller Municipal de les rendre publics. C'est ce que je fais depuis maintenant deux ans en publiant ces documents dès réception. J'estime qu'il est sain que les habitants soient informés des projets avant que les décisions ne soit prises plutôt qu'après afin qu'ils puissent réagir le cas échéant. Cette publication n'est pas du goût de membres de l'exécutif... encore un domaine ou notre culture démocratique est arriérée comparée à celle de nos voisins genevois.

Un Conseiller Municipal MODEM de Saint-Cyr l'école (Yvelines) a pris la même initiative. Le Maire lui a intimé l'ordre de ne plus le faire. Sur le conseil du préfet, il a saisi la commission d'accès aux documents administratifs qui a conclu que l'ordre du jour du Conseil Municipal n'est effectivement ni public... ni confidentiel... et qui si ce n'est pas un droit du citoyen d'y avoir accès, il n'y a en revanche aucune interdiction pour un Conseiller Municipal de le publier. Voilà qui tranche le débat. La décision de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs est consultable à la page 50 du recueil de décision à cette adresse.

Plus le temps passe, plus j'estime que TOUS les documents publics devraient être consultables en ligne à l'exception bien sûr des informations personnelles et de celles qui sont confidentielles (notamment en ce qui concerne les marchés publics). La transparence est une nécessité démocratique. La rétension d'information est au contraire néfaste à l'efficacité publique et signe d'un autre temps.

 

lundi, 12 juillet 2010

Hommage aux Conseillers Municipaux de Saint Julien en Genevois qui votent en conscience

Lors des élections municipales, dans la plupart des communes de France chacun des candidats s’évertuait à prouver que sa liste fédèrait des personnalités de sensibilité différente. C’était une surenchère d’ouverture. Saint-Julien en Genevois n’a pas échappé à la règle.

 

Electoralement, cela est devenu nécessaire alors que les partis politiques sont perçus comme des institutions qui ne fédèrent plus que les 1% de Français les moins ouverts.

 

Et pourtant, sitôt les élections passées, ces groupes prétendument diverses votent comme un seul homme. Ils obéissent au doigt et à l’œil au Maire qui ne doit pourtant son élection qu’à cette diversité qu’il ne respecte pas.

 

Je suis fier de conduire un groupe municipal qui a su préserver cette diversité de points de vue. Bien que nous n’ayons jamais franchement parlé de politique nationale, je crois bien que notre groupe fédère 2 ou 3 personnes de sensibilité de droite, 4 ou 5 du centre et 1 de gauche –d’autres courants de pensée étaient représentés sur la liste complète. Nous ne votons pas toujours la même chose. Même pour l’élection du Maire et des adjoints.

 

En dehors des votes unanimes de tout le conseil, il n’y a que deux délibérations sur lesquels nous avons tous voté de la même manière : l’augmentation des impôts de +8,5% en 2009 et l’attribution d’une subvention excessive à Guitare en Scène l’an dernier (nous avons voté celle de cette année).

 

Chacun se détermine en conscience – sujet par sujet. Nous nous obligeons simplement à débattre au préalable ensemble des différents sujets pour échanger nos points de vue. Notre groupe n’est pas un groupe MODEM, mais il suit en cela une règle statutaire des groupes qui se réclament du Mouvement Démocrate : la liberté de vote. Une méthode à l’opposé des méthodes UMP ou PS qui eux obligent leurs membres à une discipline de groupe, partisane et irréfléchie qui assèche le débat public en un jeu de rôle stérile. Je crois que c'est aussi pour cela que nous sommes plus présents au Conseil que les Conseillers de la Majorité : c'est beaucoup plus interessant pour nous.

 

Aux yeux des dogmatiques de droite et de gauche, nous autres pragmatiques du centre sommes imprévisibles. Nous somme pourtant toujours du coté de la conscience et de ce que nous estimons être l’intérêt général. Nous ne sommes jamais dans des logiques de clans. Voter seul ne nous fait pas peur tant que nous votons en conscience.

 

Jeudi dernier au Conseil Municipal, pour la troisième fois du mandat, notre groupe a voté en bloc en opposition à la municipalité. L’exécutif proposait de rendre constructible des terrains agricoles à Norcier. Une procédure administrative extrêmement lourde et coûteuse pour la municipalité mais qui rapportera quelques centaines de milliers d’euros à un propriétaire heureux. Une décision qui conduira à miter un peu plus les territoires agricoles et à créer un peu plus d’automobilistes sur des routes encombrées plutôt que de densifier autour du futur tram. Une décision qui va à l’encontre tant du futur Schéma de Cohérence Territoriale de la communauté de communes que du Projet d’Agglomération. Une décision tellement injustifiable que plusieurs prétextes ont été utilisés successivement par l’exécutif pour l’expliquer.

 

Pour s’y opposer un Conseiller Municipal de la majorité avait donné son pouvoir à notre groupe minoritaire. Un autre avait appelé les Conseillers Municipaux d’un vibrant « cessons d’être des beni-oui-ouis ». Il y avait péril en la demeure. Le Maire a battu le rappel des troupes… jusqu'à faire venir un Conseiller Municipal qui n’avait encore jamais siégé et n’étaient pas au courant du sujet : il a voté comme le Maire le lui demandait. Pour la première fois depuis longtemps le Quorum était largement dépassé. L’exécutif n’a pas lésiné sur les moyens de pression : le Maire a fait l’effort surhumain de laisser un adjoint présenter la délibération sans intervenir, il a fait l’effort de dire "bonjour" et même de se souvenir des prénoms de ses colistiers (sans se les faire souffler par un adjoint), le premier adjoint a transformé cette délibération en sorte de 49.3 municipal « c’est une question de confiance sur la politique d’aménagement de la municipalité » - Francois Mitterrand aurait appelé cela un putsch et n’aurait pas eu vraiment tort ! Fait rare les 8 Conseillers de la minorité ont tous voté contre, 3 de la majorité aussi (Pierre Compagnon, Jean-Sylvestre Cosandey, Nicole Roguet) et 3 autres se sont abstenus (Eric Brachet, Catherine Balmens, Martine Palisses-Cadet). Cette delibération stupide a pourtant été adoptée.

 

Je voudrai rendre hommage aux Conseillers Municipaux qui ont voté en conscience –quelque soit leur point de vue. Ceux qui ont étudié le sujet. Qui se sont fait un point de vue PERSONNEL au nom de l’intérêt général plutôt qu’au nom des indemnités d’adjoint ou de l’instinct grégaire d’appartenance à un groupe. Certains des Conseillers Municipaux de la majorité qui ont voté en faveur de ce texte l’on peut être fait en conscience. On ne le saura jamais puisqu'ils n'ont pas expliqué ce vote inexplicable. Combien suivent le Maire dans ses erreurs humaines ? L’histoire nous enseigne à quel point les comportements moutonniers sont pourtant dangereux à tous les niveaux.

 

Les autres n’ont pas pour autant rejoint notre groupe municipal. Ils ont simplement exprimé un point de vue qui sur ce sujet là bien particulier était proche du notre.

 

Alors que notre démocratie est de plus en plus soumise aux pouvoirs omnipotents des chefs d’exécutifs, nous avons besoin de plus de Conseillers Municipaux, Généraux, Régionaux et de Parlementaires qui votent en conscience. Qui mettent l’intérêt général devant les intérêts partisans ou de groupe ou de clan.

mardi, 06 juillet 2010

Ordre du jour du Conseil Municipal de Saint Julien en Genevois du jeudi 8 avril 2010

Vous trouverez ci dessous l'ordre du jour du conseil municipal de Saint Julien en Genevois du jeudi 8 avril 2010. Comme d'habitude nous sommes à votre disposition pour toute remarque ou commentaire au sujet de l'ordre du jour.

CM du 8 juillet 2010-CONVOCATION et PROJETS DE DELIBERATONS.pdf

dimanche, 18 janvier 2009

Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 janvier à 20H30

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil Municipal qui se réunira en séance publique le jeudi 22 janvier à 20H30. Les Conseillers Municipaux du groupe Mieux vivre à Saint Julien se tiennent à votre disposition si vous avez des remarques ou des suggestions au sujet de l'ordre du jour.


Antoine Vielliard

CONVOCATION et PROJETS DE DELIB2RATIONS CM du 22 janvier 2009-pdf.doc

vendredi, 10 octobre 2008

Compte rendu du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Saint Julien s'est réuni hier soir pour un ordre du jour assez consensuel que vous pouvez retrouver sur ce site.

Nous avons eu l'occasion de souligner la qualité du travail réalisé dans le domaine de la culture : la présentation des activités culturelles qui a été distribuée dans les boites est de grande qualité, des débats sur des choix politiques ont lieu dans la commission culture dans le respect et l'écoute des idées divergentes. On a compté hier soir pas moins de 4 délibérations sur le secteur culturel. Le nombre de délibérations n'est pas un indicateur complet de l'action politique, mais si on en juge par cet indicateur là, l'adjointe à la culture et le service culture travaillent activement au service des habitants.

Nous avons regretté que la municipalité ne soit pas en position de présenter un ordre du jour suffisant pour réunir le Conseil Municipal au mois de septembre. Dans de nombreuses communes, le Conseil se réunit plusieurs fois par mois, même pendant l'été. Plusieurs délibérations ont été prises avec retard concernant la mise à disposition d'espaces publics au Collège Arthur Rimbaud depuis le 15 septembre dernier ou concernant les nouveaux tarifs du cinéma - la responsabilité de ce dernier retard étant partagée avec l'association selon la municipalité. Au total, nous avons été à la limite du délai légal qui prévoit un Conseil Municipal au minimum tous les trois mois. Nous souhaitons qu'à l'avenir la municipalité ait pour ambition d'en faire un peu plus que le minimum légal.

Toujours pas beaucoup de nouvelles sur l'acceuil de la petite enfance à Saint Julien. Nous aurons des nouvelles sur la maison de la petite enfance seulement à la fin de l'année, et le projet est annoncé pour une inauguration juste avant les prochaines élections municipales. De nouvelles assistantes maternelles sont recrutées.. même si certaines sont déjà en activité à Saint Julien dans le privé, ce qui ne fait que déplacer le problème global de l'accueil de la petite enfance. Pour le reste la municipalité compte beaucoup sur la Communauté de Communes et n'étudie aucune des alternatives possibles dont celles que nous avions proposées durant la campagne (formations à Saint Julien, garde partagée notament).

Nous avons également demandé où en est la création d'un poste de portage de repas à domicile pour les anciens qui avait été voté lors d'un précédent Conseil Municipal. La délibération votée par le Conseil n'est toujours pas mise en application. Le Maire nous a répondu de manière alambiquée en estimant qu'il fallait veiller à ne pas marcher sur les plates bandes du Conseil Général. En attendant les porteurs de repas à domicile n'ont que 7 minutes pour porter chaque repas - celà inclus le temps de déplacement, le temps de se garer, le temps de monter... autant dire qu'il ne reste plus beaucoup de temps pour dire "Bonjour" et créer un minimum de lien social avec des personnes qui pour certaines ne peuvent plus sortir de chez elles.

Au total, nous n'avons aucune hésitation sur les actions entreprises par la municipalité que nous soutenons, en revanche nous sommes plus inquiets sur les problèmes des habitants qui ne sont pas abordés par la municipalité.

vendredi, 19 septembre 2008

Compte rendu d'un conseil municipal annulé

Le Conseil Municipal qui devait se tenir ce jeudi 18 septembre a été annulé faute d'ordre du jour suffisant.

Nous sommes en début de mandat. C'est à dire la période durant laquelle les grands projets du mandat doivent être initiés. 6 mois après les élections, il est temps de passer au mode ACTION. Nous n'avons pas eu de Conseil Municipal en août en raison de la trève estivale. On aurait pu s'attendre à ce que l'ordre du jour de septembre soit chargé. Nous en sommes arrivé au minimum légal d'un Conseil Municipal tous les trois mois : le prochain sera juridiquement obligatoire ! Comment peut on en arriver là dans une ville de 10 000 habitants alors que le Conseil Municipal de Morzine par exemple se réunit plusieurs fois par mois !

La municipalité se démène sur la gestion des affaires courantes (de nombreux adjoints ne ménagent pas leur peine)... mais les grands projets n'avancent pas. La moindre décision doit passer par le Maire qui en centralisant tout, bloque l'avancement des projets. Quelques adjoints ne font pas preuve de beaucoup d'autonomie de pensée ou d'action.

La commission du personnel devrait avoir sa première réunion depuis les élections dans les prochaines semaines. Aucune nouvelle de la commission des finances alors que des décisions modificatives du budget devraient être à l'ordre du jour du Conseil Municipal. La commission scolaire petite enfance n'a pas encore eu de réunion sur le thème de la petite enfance - c'est pourtant une priorité des habitants, mais le projet de crèche est pour le Maire beaucoup moins urgent maintenant que lors des municipales de mars ! La commission sociale ne s'est pas encore réunie. L'absentéisme de certains membres de la majorité dans les commissions municipales et communautaires est toujours aussi affligeant.  Que les élus municipaux participent ou qu'ils démissionnent s'ils n'ont aucun avis sur quoique ce soit !

A l'opposé le CCAS se montre très actif avec un bon travail collectif. La commission travaux donne lieu également à des débats intéressants et utiles. La nouvelle commission développement durable à très bien commencé ses travaux.

Voilà un douzième du mandat déjà écoulé... la gestion des affaires courantes ne suffira pas à améliorer la qualité de vie des habitants de Saint Julien.