Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

mardi, 12 octobre 2010

Ordre du jour du Conseil Communautaire du Genevois du 18 octobre 2010

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil Communautaire du Genevois qui aura lieu en séance publique à Archamps dans l’amphithéâtre du bâtiment Athéna à 20h.

A l’ordre du jour les comptes rendus des délégations du Sidefage, du Sigeta, du Smag, du projet d’agglomération franco-Valdo-genevois, de l’Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie, du Smetd, et du GLCT : ce sont chacun des syndicats mixtes intercommunaux qui s’occupent des déchets, des aires d’accueil pour les gens du voyage, du développement de la technopole d’Archamps, du projet d’agglo et du développement des transports. L’établissement public foncier de Haute-Savoie est une structure intercommunale de portage des réserves foncières des communes de Haute-Savoie.

Coté délibérations :
- Accord sur prestations Projet d’Agglomération franco-Valdo-genevois,
- Bilan et lancement de la procédure de révision du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale),
- Convention de financement étude « Projet » concernant le pole d’échange multimodal de la gare de Saint Julien en Genevois
- Economie : Choix du bureau pour l’etude « approche environnementale de l’Urbanisme pour la zone de Cervonnex » + demande de subvention ADEME
- Fiscalité – taxe d’habitation – proposition d’abattements
- Transport public : Proxigem avenant pour hausse tarifaire

A quoi s’ajoute une délibération complémentaire pour le choix des entreprises pour l’aménagement de la maison de la justice et du droit de Saint-Julien-en-Genevois.

En ce qui concerne la proposition d’abattement pour la taxe d’habitation, voilà quelques explications : Les communes et communautés de communes vont transférer leurs ressources de taxes professionnelles aux départements en échange de quoi elles recevront la taxe d’habitation perçues jusque là par les departements. Des taux d’abattements sont prévus pour les familles qui ont des personnes à charge. Ces taux sont habituellement faibles dans les communes et communautés de communes et plus élevés au niveau du département. Les communes et les communautés ont jusqu’à la fin octobre pour décider si elles conservent leurs faibles abattement ce qui a pour inconvénient d’augmenter les impôts locaux des familles nombreuses, ou si elles prennent les abattements du département ce qui réduit leurs ressources fiscales.. ou si elles prennent une décision intermédiaire ce qu’ont prévue de faire l’écrasante majorité des communes (Savigny, Valleiry, Beaumont..) et ce que propose la commission finance de la communauté de communes.

Ce sujet a été, est ou sera à l’ordre du jour des Conseils Municipaux dans TOUTES les communes du canton à la notable exception de Saint-Julien qui ne l’a pas mis à l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal de jeudi. Saint-Julien sera donc l’une des très rares communes à procéder à une augmentation de la taxe d’habitation pour les familles.. mais surtout sera la seule commune du canton à prendre une décision sur ce sujet sans aucun débat au Conseil Municipal de Saint Julien en Genevois ni meme en commission finance ! Peut être que cette note sur ce blog permettra d’ouvrir le debat jeudi soir.

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 18 octobre 2010 partie 1.PDF

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 18 octobre 2010.pdf

Complément Convocation CC 18102010.pdf


mercredi, 27 janvier 2010

Ordre du jour du Conseil Communautaire du Genevois du 1er fevrier 2010

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du prochain Conseil Communautaire. Nous nous tenons a votre disposition si vous avez des questions particulieres sur l'ordre du jour.

Ordre du jour du Conseil Communautaire du Genevois du lundi 1er fevrier.pdf

10:28 | Commentaires (0) | |  Facebook | |  Imprimer | |

vendredi, 29 février 2008

Pour Mieux Vivre : accueil des nouveaux habitants, culture, environnement

 Retrouvez chaque jour une partie de notre projet de ville

Pour mieux intégrer les nouveaux arrivants

Près de la moitié des habitants actuels de Saint Julien n'habitaient pas ici lors des précédentes élections de 2001. Environ 10% de nouveaux habitants arrivent à Saint Julien chaque année (habitants supplémentaires, démographie naturelle et emménagements/déménagements). Pour développer l'âme de notre ville nous avons besoin d'accueillir ces nouveaux habitants afin qu'ils s'intègrent plus facilement.

Nous organiserons une réunion d'accueil trimestrielle afin de les intégrer dans les associations sportives, culturelles. Nous leur présenterons les commerces de la commune et les services communaux. Nous les aiderons aussi à faire connaissance les uns avec les autres dès leur arrivée afin qu'ils puissent plus facilement participer à la vie de notre commune.


Pour que la culture permette de mieux faire connaissance les uns avec les autres

Nous soulignons le bilan positif de la municipalité dans le domaine de la culture. Nous poursuivrons ces efforts. En particulier nous appuierons le développement du Cinéma le Rouge et le Noir. Nous apporterons tout notre soutien aux associations culturelles locales.

Pour que chaque manifestation trouve son public, nous tâcherons de mieux répartir les activités culturelles tout au long de l'année et de mieux en organiser la communication. Nous proposerons à ceux qui le souhaitent de les tenir informés par email sur les domaines qui les intéressent.

Le budget culture a quadruplé en 7 ans contrairement au budget enfance qui lui est resté stable. Afin de concentrer les dépenses municipales sur les priorités des habitants, nous limiterons les achats de spectacles extérieurs qui ne trouvent pas leur public à Saint Julien.

A terme, à l'image de Vulbens avec la MJC du Vuache, nous créerons une salle polyvalente adaptée aux spectacles. C'est l'un des engagements pris par la municipalité sortante en 2001 qui n'a pas été tenu.
 

Pour que Saint Julien contribue à la défense de l'environnement

Nous souhaitons une ville plus propre.

Au delà de l'incitation à la mobilité douce (vélos, piétons, transports en commun) nous améliorerons l'impact environnemental de la commune. Nous augmenterons le taux de recyclage des déchets en améliorant la propreté, l'accessibilité et le nombre de lieux de collecte en collaboration avec le SIDEFAGE (organisme intercommunal de gestion des déchets). A terme, nous mettrons en place le tri sélectif pour les zones d'immeubles comme à Annemasse ou Bonneville.

Nous proposerons aux copropriétés qui le souhaitent la mise en place de poubelles organiques à compost pour les déchets naturels et alimentaires.

Nous définirons des normes environnementales pour les nouvelles constructions. En particulier nous nous inspirerons des exemples de nos voisins helvétiques qui assouplissent les ratios d'occupation des sols pour faciliter le financement d'habitations respectueuses de l'environnement. Nous veillerons à la bio-diversité urbaine en protégeant les fleurs rares le long de l'Aire.

Nous développerons la place du végétal et tout particulièrement des arbres dans les projets d'urbanisme. Nous veillerons à ce que l'urbanisme de la ville ne soit pas décidé par les promoteurs.

Nous lancerons un programme Agenda 21 a Saint Julien pour réduire l'impact environnemental de la commune.