La semaine dernière, la commune a dû accorder un permis d'aménager sur une parcelle agricole déclassée par le Plan Local d'Urbanisme... et qui redeviendra agricole dans quelques semaines. Nous le regrettons, mais le jugement du tribunal administratif de Grenoble et la loi nous impose d'accorder ce permis qui dénaturera le hameau de Norcier.

Pour ceux que le sujet intéresse, vous trouverez ci-dessous une lettre que nous avons adressé aux habitants de Norcier.

 

 

 

Saint-Julien-en-Genevois, le 29 avril 2016

 

A l’attention des habitants de Norcier

 

 

Madame, Monsieur,

Un permis d’aménager a été accordé par la mairie, à Norcier, pour un projet qui va dénaturer le hameau. Je m’oppose à ce projet depuis 8 ans. J’aimerais vous expliquer ce qui nous oblige à accorder ce permis.

Quelques mois après les élections municipales de 2008, la précédente municipalité de Saint-Julien avait lancé une révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme. Son objectif unique était de rendre constructible un terrain appartenant à une seule et unique famille de la commune, dans le hameau de Norcier.

Elu communal, je m’étais opposé à cette révision simplifiée, tant au Conseil municipal qu’au travers d’un recours au Tribunal administratif. Recours que j’ai déposé et financé en mon nom personnel. Il me semblait que l’ensemble des politiques publiques doivent viser une proximité entre les nouvelles habitations et les réseaux de transport afin de ne pas ajouter à l’engorgement des routes et de réduire les coûts publics de réseaux. Elles doivent viser à préserver les espaces naturels et agricoles. Elles doivent également veiller à concevoir l’aménagement en fonction uniquement de l’intérêt général sans jamais prendre en compte de considérations patrimoniales privées. Or dans ce cas, et à ma connaissance c’est unique dans le Genevois, il s’agissait par cette procédure lourde, avec enquête publique, de rendre constructible une parcelle appartenant à une seule famille, lui permettant ainsi d’augmenter son patrimoine d’environ 750 000 euros.

Avant même que mon recours ne soit jugé, le Plan local d’urbanisme a été annulé en 2011 conduisant automatiquement à l’annulation de la révision simplifiée et donc de la constructibilité de la parcelle de Norcier. Il n’était plus possible de construire sur cette parcelle.

Mais la précédente majorité municipale, qui devait adopter un nouveau PLU, a décidé d’y introduire de nouveau la constructibilité du terrain de Norcier. Ce nouveau PLU a été adopté 3 mois avant les élections municipales. De nouveau, je m’y suis opposé au Conseil municipal, mais cela n’a pas suffi et la famille a déposé une demande de permis d’aménager.

Un espoir est intervenu très rapidement, puisqu’un nouveau Schéma de Cohérence Territoriale a été adopté par la Communauté de communes du Genevois le 17 décembre 2013. Ce schéma interdit toute extension urbaine dans les hameaux dont Norcier. La commune s’est alors trouvée obligée de se mettre en conformité avec ce document, et donc de rendre de nouveau ce terrain non constructible, en adoptant un nouveau PLU. Mais il s’agit là d’une procédure très longue, et la famille avait déjà déposé sa demande de permis d’aménager.

Au vu du projet risquant de dénaturer le hameau de Norcier, le Maire-adjoint à l’urbanisme de la précédente équipe municipale a opposé un sursis à statuer à la demande de permis le 12 février 2014. Ce sursis à statuer permet de reporter la décision à l’adoption du nouveau Plan Local d’Urbanisme.

Mais la famille a déposé un recours auprès du Tribunal administratif. Celui-ci vient de rendre sa décision : il a jugé illégal le sursis à statuer de la commune et nous oblige à statuer conformément au Plan local d’urbanisme adopté par la précédente équipe municipale en décembre 2013. Un appel ne serait pas suspensif.

Nous avions précisément engagé une modification du PLU pour que ces terrains redeviennent agricoles. Le Commissaire enquêteur vient de nous remettre son avis favorable et les terrains redeviendront agricoles dans quelques semaines… mais trop tard.

En effet, le permis d’aménager étant conforme au Plan Local d’Urbanisme adopté en décembre 2013, à notre grand regret et après avis de notre avocat, nous avons donc l’obligation légale d’accorder ce permis d’aménager faute de quoi la Commune pourrait être condamnée par le même tribunal administratif. Nous regrettons sincèrement d’avoir à gérer ce passif. Ces constructions contribueront à dénaturer le hameau de Norcier et les paysages de la plaine de l’Aire pour les décennies à venir.

Nous espérons que ces constructions nous rappelleront longtemps, face aux générations futures, à quel point il est important de préserver les espaces naturels et agricoles et l’identité des hameaux, et qu’elles nous rappelleront que les questions d’aménagement et d’urbanisme doivent bien sûr être traitées sans aucun lien avec des questions patrimoniales et électorales.

Alors que la Commune travaille actuellement à la révision de son Plan local d’urbanisme, il nous semble important de rappeler à l’ensemble des propriétaires fonciers que le Schéma de Cohérence Territoriale interdit toute extension urbaine dans les hameaux.

Vous pouvez compter sur notre détermination à appliquer ces principes de bon sens avec vigueur pour les années à venir dont nous avons la responsabilité.

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de ma profonde considération.

 

Antoine Vielliard

Maire de Saint Julien en Genevois

Ce soir commencera une période de test avec l'extinction de l'éclairage public à Saint Julien en Genevois.

Il y a de multiples raisons qui nous ont conduit à mettre en place ce test :

1. Améliorer la qualité du sommeil des habitants en réduisant les pollutions lumineuses nocturnes
2. Contribuer à une plus grande diversité biologique. En effet, l'éclairage public nocturne nuit au développement des animaux. A terme, l'extinction de l'éclairage public contribuera à une plus grande biodiversité à Saint Julien.
3. Revoir les étoiles la nuit, qui sont à ce jour cachées par la pollution lumineuse nocturne.
4. Améliorer la sécurité des habitants. Contrairement aux idées reçues, l'éclairage public bénéficie surtout aux cambrioleurs plutôt qu'aux honnêtes gens. Lorsque nous avons envisagé ce test, nous nous sommes rapprochés de la gendarmerie et avons contacter de nombreuses communes un peu partout en France qui ont mis en place ces extinctions. La gendarmerie est formelle : il n'y a aucun effet sur la délinquance et la criminalité. Certaines communes qui ont mis en œuvre l'extinction de l'éclairage public ont même observé une réductions des délits nocturnes. Pour notre part, nous procédons à deux périodes de test afin d'adapter les horaires et les zones. Et en parallèle, nous installons des caméras de vidéoprotection beaucoup plus efficaces dans la prévention et la sanction de la délinquance et de la criminalité (bien sûr les caméras sont équipés d'infrarouge pour pouvoir fonctionner malgré l'extinction de l'éclairage public).
5. D'après les retours d'expériences, les voitures circulent également plus lentement la nuit dans une ville sans éclairage public.

Tous ces avantages ne coûtent rien... à vrai dire, ils permettent même de faire quelques dizaines de milliers d'euros d'économies de vos impôts chaque année en frais de fonctionnement. Moins de consommation électrique c'est aussi moins de déchets nucléaires.

Le seul véritable inconvénient de l'extinction de l'éclairage public, c'est le changement de nos habitudes. C'est la raison pour laquelle, nous avons informé au travers d'articles de presse, au travers du bulletin municipal (et au travers de cette note). Nous continuerons de le faire avec une réunion publique d'information et de débat à l'occasion des semaines du développement durable le 3 mai à 20h à l'Arande. Nous recueillerons les avis et les remarques à l'issue des périodes de test.

Concrètement, l'éclairage électrique a été équipé la semaine dernière d'horloges astronomiques qui permettent de mieux programmer l'allumage et l'éclairage des feux. Au delà de l'extinction, ces horloges permettront aussi d'allumer et d'éteindre l'éclairage de manière plus adaptée en fonction du lever et du coucher du soleil.

A 1 heure du matin, l'éclairage s'éteindra d'abord dans les quartiers résidentiels de villa. Puis à 2 heures du matin dans les quartiers urbains. A 4 heure du matin, l'éclairage se rallumera dans les quartiers urbains. Puis se rallumera dans l'ensemble de la ville à 5 heure du matin.

Bonne nuit !

Les maires du Genevois expriment collectivement leurs profondes attentes en la justice pour que les sanctions prévues par la loi contre les occupations illicites soient enfin prononcées en Haute-Savoie.

Cette exaspération collective n'est pas seulement celle des maires, c'est aussi l'exaspération des citoyens qui exigent l'application du principe républicain d'égalité de tous devant la loi. C'est l'exaspération des contribuables qui demandent une utilisation plus parcimonieuse des fonds publics alors qu'un groupe bien identifié génère plus d'un million d'euros annuel de dépenses publics en raison des occupations illicites et des dégradations à répétition. C'est l'exaspération des habitants qui ne tolèrent plus que les lois soient autant bafouées et publiquement par un modeste groupe de quelques dizaines de personnes.

C'est l'exaspération des agriculteurs révoltés de voir leur outil de travail, la terre, être souillée et de voir le fruit de leur travail saccagé. C'est l'exaspération des riverains, menacés lorsqu'ils rentrent chez eux. C'est l'exaspération de tous ceux qui s'évertuent à appliquer les lois de protection de l'environnement pour voir ces individus massacrer des espaces naturels.

C'est l'exaspération des agents qui œuvrent à réparer, prévenir et sécuriser... mais qui ne voient toujours aucune sanction contre les coupables de ces délits.

Alors que nous venons de recevoir une notification de classement sans suite de la plainte déposée par la commune contre l'occupation illicite de ce même groupe, nous plaçons nos espoirs dans la venue du nouveau procureur de la république de Thonon qui sera installé dans ses fonctions lundi prochain.

Afin de ne pas perdre une année, nous en appelons à chacun d'entre vous pour faire connaitre votre exaspération, en signant la pétition adressée au procureur de la république de Thonon afin que les faits soient poursuivis et sanctionnés comme prévu par la loi.

Vous trouverez la pétition en ligne en cliquant sur ce lien.

 

Les Gens du Voyage sont des Français comme les autres. Ils ont des droits, ils ont des devoirs.

S'agissant de leurs droits, l'accueil des Gens du Voyage est encadré par des lois. Ces lois sont appliquées en Haute Savoie au travers d'un schéma départemental des Gens du Voyage. Ce Schéma planifie les aires d'accueil, les aires de grand passage, la mise à disposition de terrains familiaux et d'habitats adaptés.

Pour notre canton, l'aire d'accueil est située à Viry. L'aire de grand passage est tournante : elle sera à Saint Julien cette année. Les habitats adaptés situés rue côte mulet. Dans la grande majorité des cas, les Gens du Voyage respectent les règles qui leur sont imposées. Ils paient régulièrement, plus ou moins difficilement, mais à vrai dire comme d'autres usagers. Les occupations des aires de Grand Passage en particulier se fait dans le respect des règles, sur réservation, planifiée à l'avance, les frais sont payés par les groupes.

Nous avons en revanche à Saint Julien et dans le Genevois un problème particulier avec une multiplication des occupations illicites. Ces occupations illicites à répétition sont le fait d'un groupe. Toujours les mêmes. Depuis deux ans à Saint Julien, nous avons eu des occupations Sous Lathoy, à la Halle des Sports et au Gymnase du Léman, à Cervonnex, Sous Combe, à la limite avec la technopôle d'Archamps, à Cervonnex encore, sur le parking de la gare, sur celui de Perly, à Cervonnex encore, à côté de l'ancien Bowling, à côté du lac d'Ogny ...etc...etc... tout cela en seulement 2 ans.

A chaque occupation, la commune a porté plainte lorsqu'elle était propriétaire ou incité les propriétaires à porter plainte pour l'occupation illicite. Conformément à la loi, et pour éviter la multiplication des occupations, à chaque fois qu'il y avait un trouble immédiat à l'ordre public, nous avons sollicité du Préfet l'utilisation de la force publique pour expulser le groupe en question. Le Préfet a toujours répondu favorablement à nos sollicitations. Récemment, lorsque c'était possible sans mettre en danger la sécurité incendie, nous avons coupé les alimentations en eau et en électricité pour stopper le vol en cours. Nous avons amélioré la sécurisation des sites par des dépôts de roche, des portiques d'entrée ou des tranchées. Tout ce qu'une commune peut faire a été fait. A Saint Julien, comme dans toutes les communes environnantes. Tout ce que l'Etat peut faire a été fait. L'engagement des services de l'Etat et des forces de l'ordre sur ce sujet est total.

La plainte d'un agriculteur de la commune a permis d'obtenir une première condamnation l'an dernier. C'était la première condamnation pour occupation illicite prononcée par un tribunal en Haute Savoie. La première fois que la loi était enfin appliquée. Il a fallu pour cela que des menaces de morts soient prononcées et enregistrée sur la caméra portative d'un gendarme. Des menaces récurrentes, mais rarement prononcées devant une caméra !

En revanche la justice ne suit pas. Les faits sont rarement poursuivis. Les trop rares sanctions prononcées sont trop faibles : souvent du sursis, seulement pour des faits de violence. Une seule condamnation avec sursis contre seulement deux personnes pour occupation illicite à ce jour.

La justice a ses prétextes : pris isolément les faits sont dérisoires à côté des crimes et délits qui font le quotidien des tribunaux. C'est vrai. Il n'y a pas mort d'homme lors d'une occupation illicite. Mais mis bout à bout, chaque occupation illicite est un viol de propriété, les dégradations sont multiples, les frais de nettoyage exorbitants, les mesures de sécurisation extrêmement coûteuses tout comme l'intervention de la force publique. Pour avoir participé au nettoyage du terrain Sous Lathoy, et avoir mis plusieurs jours à m'en remettre, à quoi bon avoir tant de règlements sanitaires et environnementaux si nous acceptons de tels comportements de la part de quelques individus. Au total, j'estime à plus d'un million d'euros par an, les coûts publics sur le territoire du Genevois liés à un groupe marginal de 60 personnes ! Bien plus que le braquage d'une banque chaque année !

Au delà de ces coûts publics, c'est l'idée même d'état de droit qui est en jeu. Comment la justice peut elle accepter un tel affront public et permanent à l'autorité de la loi ?

L'autre prétexte de la justice c'est l'impossibilité d'identifier les auteurs nominativement. Dans un état de droit, on ne condamne jamais un groupe. On condamne des gens. Pour certains juristes, il faudrait identifier qui était le conducteur de la première caravane lors de l'occupation illicite.. comme si la seconde caravane était moins coupable ! Ces prétextes ne sont tout simplement pas acceptables. La loi est dure, mais c'est la loi. Elle doit être appliquée.

Il y a trois semaines pourtant, la commune de Saint Julien a reçu une nouvelle notification de classement sans suite pour l'occupation illicite du site de Cervonnex. Trop c'est trop !

Nous avons passé trop de temps. Perdu trop d'énergie. Dépensé trop d'argent public. Les juristes ont raison d'affirmer qu'il y a des faits plus graves. Alors commençons par régler rapidement ces délits à répétition commis par un groupe identifié afin de pouvoir concentrer les moyens publics sur les autres crimes et délits.

C'est la raison pour laquelle les Maires de la Communauté de Communes du Genevois ont décidé tous ensemble d'adresser une lettre commune au procureur de la république de Thonon afin de lui demander que les occupations illicites ne fassent plus l'objet de classement sans suite mais que la loi soit appliquée avec rigueur et détermination en particulier s'agissant de la saisie des véhicules.

Vous trouverez la lettre en lien ci-dessous.

COURRIER PROCUREUR DE THONON - GENS DU VOYAGE.pdf

La France a beaucoup de potentiel : des infrastructures de qualité, un niveau de formation élevé, des leaders économiques internationaux, une image qui mélange les technologies de pointe et le luxe. La France est la première destination mondiale pour le tourisme. La France se fonde sur des valeurs républicaines et la volonté collective. La France est fière et orgueilleuse... un défaut le plus souvent, mais une grande qualité lorsqu'il s'agit de retrouver sa place.

Et pourtant, la France a de nombreux défis : son chômage de masse, son droit qui exclu les jeunes et les plus âgés du marché du travail plus qu'il ne protège les salariés, ses montagnes de dettes qui augmentent chaque année de pelletées de déficits, un système social remarquable mais dont la pérennité n'est plus garantie en raison des excès, des déficits et des fraudes. Son défi majeur est de rester en tête dans un monde qui change tout en restant fidèle à ses valeurs.

Nos institutions fonctionnent largement, et sans doute beaucoup trop autour de l'élection du Président de la République. C'est un leurre. Seul un peuple peut assurer l'avenir d'un pays, pas un homme prétendument providentiel. Il faut pour cela que tout un peuple se relève, s'unisse et prenne son destin en main. En se répartissant les rôles, chacun à sa place. A charge pour les uns de créer, pour les autres de produire, pour d'autre encore de gérer. Seul la détermination collective de tout un peuple peut permettre à la France de relever ses défis.

Pour cela, il faut mettre un terme aux jeux politiques à court terme. Absurdes, stupides, mais surtout criminels lorsqu'on voit la situation du pays qui place des millions d'entre nous dans des situations économiques et sociales désespérées. Ces jeux n'ont plus lieu d'être lorsque l'avenir de la planète est en jeu.

Je refuse d'être à nouveau pris en otage par des institutions qui ne nous laisserons plus que le choix entre le mauvais et le pire. Je refuse de laisser aux plus sectaires des militants des partis politiques choisir les candidats les plus excessifs que nous n'aurons plus que le loisir de confirmer au travers d'une élection à deux tours cadenassée d'avance par un front national aux aguets.

C'est la raison pour laquelle, en tant qu'élu, je faciliterai l'organisation de toutes les primaires dans la commune de Saint Julien afin qu'un maximum de Saint Juliennois puissent participer à toutes les primaires qu'ils souhaitent et contribuent le plus possible à l'avenir du pays.

A titre personnel, j'ai pris l'initiative de créer un comité local pour soutenir la candidature d'Alain Juppé à Saint Julien. Je suis convaincu qu'Alain Juppé a la capacité de fédérer les Français pour construire les consensus qui permettront de relever ces défis : il le fait depuis longtemps à Bordeaux. Fédérer la moitié des Français contre l'autre permet de gagner des élections mais empêche de gouverner. Je suis convaincu que les défis qui se posent à la France nécessite un candidat qui n'est plus d'autre ambition future que de servir l'intérêt général. Je vous invite à rejoindre ce comité local dès maintenant en allant sur la page web du comité local de Saint Julien en Genevois.

Les primaires auront lieu les 20 et 27 novembre prochain. Notre objectif est que 600 Saint Juliennois utilisent le droit qu'ils ont de participer à la désignation du candidat pour lequel ils voteront. Cela implique de mobiliser nos entourages respectifs à voter et à participer au financement des primaires des candidats. Au delà de Saint Julien, il faut contribuer à l'organisation d'un bureau de vote pour 6000 habitants et à la mobilisation de 5% des français. Un effort de mobilisation massif qui impose que chacun s'y mette parce que l'avenir de la France est indissociable de l'avenir de chacun des Français.