Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

« 2017-06 | Page d'accueil

jeudi, 20 juillet 2017

Pour que les Fonds Frontaliers servent aux habitants plutôt qu'aux Conseillers Départementaux

la-douane-de-bardonnex.jpgLa délibération du Conseil Départemental sur l'attribution des fonds frontaliers cantonaux a été rendue publique. Une délibération importante puisqu'elle répartie plus de 2,4 millions d'euros de fonds frontaliers entre les communes du canton de St Julien en Genevois.

Peu de crédits sont affectés au financement des enjeux qui impactent le plus les habitants : la mobilité durable, le logement abordable et la pérennité de l'emploi. A la place, les Conseillers Départementaux font le choix de financer un pot pourri de projets communaux sans répondre aux préoccupations des habitants du canton.

Chaque jour, en moyenne, il y a 15 véhicules supplémentaires sur les routes de notre agglomération. Pendant que les habitants s'énervent un peu plus chaque jour dans les bouchons croissants, les conseillers départementaux accordent le plus fort taux de subvention au réaménagement du parvis de l'Eglise de Contamine-Sarzin avec un taux de 40%. Le financement d'aucun projet de mobilité structurant n'a été bouclé depuis les élections départementales il y a deux ans.

Les projets d'école sont subventionnés à la tête du client : Feigères (292'134 euros soit 10% du coût des travaux), Frangy (90'000 euros 4%), Beaumont-Présilly (195'000 soit 10%), Chênex (129600 soit 20%), St Julien (0 euros 0%), Archamps (0 euros soit 0%). Le Conseil Départemental a refusé de subventionner l'école maternelle de St Julien car soit disant les travaux ne commencerait pas cette année en raison du recours de la famille David, sans prendre la peine de passer un coup de fil pour le vérifier. Les marchés publics ont pourtant été passés en juin, la famille David a retiré son recours et les travaux commenceront en septembre. Par ailleurs, la pratique du Conseil Départemental prévoit que les travaux doivent être réalisés dans les trois ans et pas dans les trois mois. Le Conseil Départemental m'a indiqué depuis qu'ils envisageraient une subvention l'an prochain mais sans en préciser le montant et sans s'engager à ce qu'il soit procédé à un rattrapage pour les habitants de St Julien.

Les Communautés de Communes se voient dotées de subventions dérisoires au regard des missions qui leur incombent en matière de mobilité, de logement et d'emploi : 89'500 euros pour la Com Com Usses et Rhônes et ses 20'000 habitants, 53'800 euros pour la Com Com du Genevois et ses 40'000 habitants.

Manifestement, les communes dont les maires ont publiquement soutenu la conseillère départementale aux élections législatives du 18 juin se sont vu gratifier d'une subvention supérieure aux autres lors de la réunion qui a été déplacé au 19 juin. En effet, les communes dont les maires ont soutenu Virginie Duby-Muller ont obtenu en moyenne 60530 euros de subvention alors que les autres communes ont obtenu en moyenne 39416 euros soit un tiers de moins : soit une subvention 50% supérieure pour les communes dont les maires ont soutenu la conseillère départementale aux législatives. Un jour, il serait souhaitable que la justice mette sur écoute certains candidats lors des élections pour pouvoir prendre connaissance et le cas échéant juger ces pratiques.

Cette délibération doit revenir dans le cadre fixé par le traité franco-suisse sur la compensation financière genevoise car dans le cas du canton de St Julien, la totalité de ce fonds départemental est financé par la compensation financière genevoise. Le traité précise qu'il revient au trésorier payeur départemental et pas au Conseil Départemental de répartir les fonds entre les collectivités au regard des charges subies au titre des frontaliers. Par ailleurs, le Conseil Départemental est très attaché à une répartition en fonction du nombre de frontaliers : il a fait valoir cette position face au ministère de l'intérieur lorsqu'il a demandé un rééquilibrage de la répartition entre l'Ain et la Haute-Savoie, il a fait valoir cette position au sein de l'Assemblée Départementale pour répartir les crédits par canton. Il serait donc juste et logique qu'il applique le même principe dans la répartition entre communes. Cela conduirait à attribuer une subvention annuelle d'environ 1,2 millions à la commune de St Julien (ou à la Communauté de Communes) où résident plus de la moitié des frontaliers du canton de St Julien.

A moyen terme il faudra tourner la page de ces pratiques moyenâgeuses pour orienter les moyens publics sur les priorités des habitants. Si le Conseil Départemental s'obstine dans ces pratiques d'un autre temps, il reviendra au tribunal administratif de dire le droit sur l'application du traité de 1973.

J'ai écrit ce jour au Président du Conseil Départemental pour lui demander aimablement de bien vouloir retirer cette délibération et d'en prendre une nouvelle, plus conforme aux intérêts des habitants en orientant les crédits sur la mobilité durable, le logement abordable et l'emploi pérenne, et plus conforme au droit avec une répartition conforme aux nombres de frontaliers des collectivités.

Répartition des fonds frontaliers sur le canton de St Julien en Genevois.pdf

 

    Travaux Subvention  
Bassy Rénovation d'un bâtiment communal 179 250   35 850   20%
Chavannaz Construction de 4 logements locatifs 571 000   109 815   19%
Chene-en-Semine Mise aux normes et réfection de salles communales 63 395   12 679   20%
Chenex Extension d'une classe et cantine 648 000   129 600   20%
Chessenaz Travaux de sécurisation de voirie 258 618   51 724   20%
Chevrier Aménagement du chemin des Ner et des perrières 145 864   29 173   20%
Chilly Réhabilitation de bâtiments communaux 933 178   186 635   20%
Clermont Aménagement d'un espace paysager 122 166   24 433   20%
Collonges sous Salève Réhabilitation et aménagement de la place du marché 1 350 000   135 000   10%
Usses et Rhône Création d'un terrain de tennis couvert 447 500   89 500   20%
CCG Réfection de la déchetterie de Vulbens 269 000   53 800   20%
Contamine Sarzin Aménagement du Parvis de l'Eglise 200 000   80 000   40%
Dingy en Vuache Travaux de sécurisation de voirie 251 550   50 310   20%
Eloise Réhabilitation de l'ancienne cure en logements communaux 296 898   59 380   20%
Feigères Extension du groupe scolaire Vuagnat 2 921 342   292 134   10%
Franclens Création d'un cheminement doux et sécurisation de voirie 202 420   40 000   20%
Frangy Construction d'une école primaire 2 084 276   90 000   4%
Jonzier-epagny Travaux sur réseaux eaux pluviales 122 820   24 564   20%
Marlioz Aménagement de la traversée du chef lieu 131 000   26 200   20%
Minzier Réaménagement du cimetière 31 060   7 400   24%
Musièges Réhabilitation d'un bâtiment en trois logements 372 421   74 484   20%
Neydens Extension déquipements scolaires 3 270 405   123 815   4%
Présilly Sécurisation de voirie 155 000   31 000   20%
St Germain sur Rhône Sécurisation de la traversée du village 200 000   40 000   20%
Savigny Création d'un hangar communal 538 000   107 600   20%
Seyssel Travaux de sécurisation de voirie 110 846   22 169   20%
SIVU Beaupré Extension groupe scolaire 1 950 000   195 000   10%
SIVU Scolaire Chaumont-Contamine-Minzier Equipement informatique de l'école 12 059   3 618   30%
Usinens Aménagement de WC publics 70 000   14 000   20%
Valleiry Rénovation de l'école maternelle 70 000   14 000   20%
Vanzy Travaux de voirie 117 704   23 541   20%
Vers Rénovation énergétique et accessibilité d'un bâtiment communal 1 218 702   120 000   10%
Vulbens Réhabilitation de la mairie 1 437 835   140 000   10%

 

mercredi, 19 juillet 2017

Rythmes scolaires ou le retour de Pénélope

Le consensus Suisse a le mérite de permettre une stabilité du droit. Nos alternances politiques conduisent au contraire à des politiques Pénélope : on passe une énergie et des moyens publics délirants à défaire ce qu'on vient juste de terminer de faire au prix d'une énergie et de moyens publics délirants.

Il en va ainsi des rythmes scolaires. En une promesse électorale et un décret, le Gouvernement a mis le feu aux centaines de milliers d'écoles du pays.

A Saint-Julien, dès 2013, nous avons fait le choix unanime d'une semaine étalée sur 4 jours et demi. Bien sûr nous savions que cela ne facilitait pas la vie ni des parents ni des enseignants. Nous savions même que cela aurait un coût important pour la collectivité. Nous avons toutefois fait ce choix. Dans la minorité à l'époque, nous avions soutenu ce choix de l'équipe municipale de l'époque parce que nous partagions le diagnostic qui avait été posé : les enfants sont plus attentifs le matin et l'enseignement plus productif, les journées d'enseignement étaient trop longues. L'intérêt général commande de privilégier les rythmes des enfants aux intérêts d'organisation personnelle des parents et des enseignants.

Nous avons été confortés dans ce choix par les études qui ont été réalisées sur l'année scolaire 2013/2014. A l'époque 20% des communes avaient anticipées les nouveaux rythmes scolaires 80% continuaient avec la semaine de 4 jours. Selon les évaluations faites à l'époque, à la fin de l'année, les enfants qui étudiaient sur 4 jours et demi avaient 3 semaines d'avance sur le programme. Sur 6 ans de scolarité, cela représente une demi année d'enseignement supplémentaire, de quoi mieux partir dans la vie.

Nous avons été plus loin en améliorant les taux d'encadrement des activités périscolaires et en travaillant sur la qualité des activités proposées, en recrutant une coordinatrice de ces activités, en proposant des contrats pérennes aux animateurs. Un choix qui a impliqué de solliciter les parents pour contribuer partiellement au financement de ces activités qualitatives.

Et puis voilà que le Gouvernement, sans évaluation sérieuse et de manière précipitée publie un décret qui ouvre la possibilité d'abandonner cette réforme à mi parcours. Ce n'est pas sérieux de mobiliser autant d'énergie sans avoir au préalable évaluer les dispositifs de manière objective.

Pour notre part, nous avons conduit une évaluation de ces nouveaux rythmes au travers d'une enquête auprès des parents et des enfants. Cette évaluation indique que de nombreuses activités extrascolaires, sportives et associatives sont encore conduites le mardi soir alors même que les cours ont lieu le mercredi matin. Parfois jusqu'à des heures tardives pour de jeunes enfants. Il semble judicieux d'adapter le programme des enfants au nouveaux rythmes scolaires. Par ailleurs, on observe que des enfants pourraient être plus attentifs en classe si les heures de coucher étaient mieux encadrées. Bref, il y a encore des marges d'amélioration de ces nouveaux rythmes scolaires avant de jeter le bébé avec l'eau du bain.

Pour St Julien, une modification des rythmes scolaires auraient des impacts majeurs : nous devrions y consacrer toute l'attention des services plutôt que de développer de nouveaux services tels que le Programme de Réussite Educative qui aident les enfants les plus en difficultés afin de lutter contre le décrochage scolaire, ou l'ouverture de la nouvelle école, de nouveaux lieux de restauration dans les écoles...

Cela poserait des questions sérieuses d'organisation alors que nous avons recruté des agents de la fonction publique territoriale pour assurer les activités périscolaires.

Nous étudierons la question le jour où il y aura une évaluation objective qui prouverait que la semaine de 4 jours serait significativement plus favorable qu'une semaine de 4 jours et demi pour l'apprentissage des enfants. En attendant, nous continuerons d'améliorer nos services en ligne, la qualité de l'accueil et de la restauration scolaire, d'œuvrer contre le décrochage scolaire et la mixité sociale.

16:53 | Commentaires (2) | |  Facebook | |  Imprimer | |

lundi, 17 juillet 2017

Taxe d'habitation : comment mieux répartir les charges communales entre propriétaires et occupants

 

Le gouvernement va bientôt lancer le débat législatif sur la taxe d'habitation.

Les impôts locaux sont particulièrement inéquitables car sans lien avec les revenus. En Suisse, le lien entre les revenus et les impôts locaux a toutefois un effet pervers majeur : les communes ont 10 fois plus intérêt à faciliter la construction de villa individuelles pour contribuables fortunés plutôt que de favoriser la construction de logements abordables pour habitants des classes moyennes.

Avant de jeter la taxe d'habitation avec l'eau du bain, il est utile de regarder comment les communes répartissent leurs charges publiques entre occupants et propriétaires en utilisant les différences de taux entre la taxe d'habitation et la taxe foncière ainsi que les abattements. Les locataires ne paient que la taxe d'habitation, les propriétaires bailleurs ne paient que la taxe foncière. Les propriétaires occupants paient les deux impôts. En faisant varier de manière différente la taxe foncière et la taxe d'habitation les communes peuvent conduire des politiques différentes.

En moyenne en France, les communes font peser d'avantage la fiscalité sur les propriétaires que sur les occupants. A quelques rares exceptions près, ce n'est pas le cas en Haute-Savoie, où curieusement, les communes préfèrent charger leurs propres habitants plutôt que les investisseurs qui ne résident habituellement pas sur la commune.

Répartition des charges communales entre propriétaires et occupants.jpg

En réduisant la charge pour les habitants plutôt que les investisseurs les communes peuvent pourtant avoir une politique fiscale plus juste dans notre territoire où les prix de l'immobilier ont considérablement augmenté ces dernières années. Cela peut également inciter les propriétaires de logements vacants à louer leur bien pour des familles qui recherchent un logement. Enfin, cela permet de réduire la pression immobilière.

C'est ce que nous avons fait à St Julien l'an dernier en réduisant la taxe d'habitation de 10% au travers d'un abattement général à la base et en augmentant d'autant les recettes de la taxe foncière. J'ignore si nous pourrions toujours le faire en cas de suppression de la taxe d'habitation ou si cela ne jouerais que sur les compensations de l'Etat.

Plutôt que de supprimer la taxe d'habitation, le Parlement, puisqu'il lui revient de voter les lois, pourrait modifier la répartition des bases : à ce jour, pour une même habitation, la base d'imposition est réduite de moitié pour le propriétaire que pour l'occupant, au minimum ces bases pourraient être équitables ou voir même inversées. Cela contribuerait à une fiscalité plus juste et sans impact pour le budget de l'Etat. Par ailleurs, il serait utile que la taxe sur les logements vacants soit réellement prélevée : à ce jour, les cas d'exonération sont tellement nombreux que rares sont les propriétaires des 10% de logements vacants en France qui sont réellement incités à les remettre en location ou à la vente. Enfin, à l'opposé, il serait sain que la taxe d'enlèvement des ordures ménagères soit prélevée sur la taxe d'habitation payée par les occupants plutôt que payée par les propriétaires et refacturée : cela éviterait quelques millions de refacturations inutiles et permettrait de mieux responsabiliser les occupants sur la gestion de leurs déchets.

11:49 | Commentaires (0) | |  Facebook | |  Imprimer | |

mercredi, 05 juillet 2017

Pas de portrait du Président de la République à Saint-Julien-en-Genevois

Il y a des traditions désuètes et absurdes auxquelles il est parfois nécessaire de mettre fin. C'est ainsi qu'en 2002, la majorité parlementaire de l'époque, dans la foulée d'une élection présidentielle consacrée au thème de la "tolérance zéro" prônée par Jacques Chirac, s'était largement opposée à la proposition du Gouvernement de renouveler la traditionnelle amnistie post élections présidentielles. L'opération n'avait qu'à moitié aboutit car les services pénitentiaires de l'époque avait intégré cette tradition dans leur gestion des peines. Mais ce résidu de tradition monarchique a définitivement disparu 5 ans plus tard.

Pour que la France devienne une véritable république qui responsabilise ses citoyens face à l'avenir du pays, il faudra se débarrasser de nombreux autres attributs monarchiques qui n'ont pas grand chose à voir avec une République en marche, moderne, libre et qui se souhaite participative. A commencer par la tradition désuète du portrait du Président de la République affiché dans les mairies.

Cette tradition directement issue des monarchies et des dictatures avait sans doute un sens avant l'avènement des médias modernes. Il était alors utile pour chacun de connaitre le visage du souverain de crainte d'être embastillé pour un faux pas. Un peu comme aujourd'hui, les agents de sécurité qui veillent aux entrées des sièges des grandes entreprises ont des photos de leurs dirigeants pour éviter de les expulser comme des importuns.

Mais aujourd'hui chacun connait le visage du Président de la République au travers des médias sans qu'il soit nécessaire d'utiliser les mairies pour en assurer une plus grande publicité. Et par ailleurs, ce n'est qu'une fonction élective temporaire et bien humaine qui n'a pas grand chose à voir avec le pouvoir de droit divin des monarchies. Si dans les prochains mois, un ancien Président de la République venait à être condamné par la justice, a posteriori, on pourrait juger de l'absurdité d'avoir accordé tant d'honneurs et érigé en exemple pour la jeunesse, une personne qui s'avérerait avoir été un criminel.

A St Julien, la précédente équipe municipale avait relégué le portrait du Président de la République en un lieu obscure, très largement au dessus du champ de vision habituel des usagers, dans une salle peu utilisée. Lors de la rénovation du salon des mariages, nous avions souhaité préservé les murs rénovés d'un portrait inutile et désuet. Le nouveau portrait du Président de la République ne sera donc pas plus affiché que celui de son prédécesseur à Saint-Julien.

C'est une décision d'autant plus facile à prendre maintenant, que pour ma part, c'est la première fois de ma vie d'adulte qu'est élu un Président de la République pour lequel j'ai voté dès le premier tour -et que par ailleurs, je connais et apprécie Soazig de la Moissonière qui a réalisé le portrait présidentiel, depuis le temps où elle était la photographe attitrée de François Bayrou. Cette décision n'a donc rien de partisane. C'est une simple décision politique qui a pour objet de rappeler que nous sommes dans une république dont les symboles intemporels sont la devise, le drapeau, la marseillaise, Marianne, mais pas des personnes vivantes.

Cette décision s'impose logiquement et naturellement à tous ceux qui estiment que dans une république la souveraineté vient du peuple et pas du Président de la République en tant que personne. Elle s'impose à tous ceux qui estiment que la France sera plus facile à réformer lorsque ses institutions faciliteront le changement en permettant à chacun de se l'approprier en y participant formellement plutôt que de se le voir imposer par des élections et des modes de scrutins manifestement de plus en plus contestables et contestées.

Depuis quelques semaines, je suis assez embarrassé par le concept du "Président Jupiter", qui me semble beaucoup plus adapté au XVIIème siècle de Louis XIV qu'au IIIème millénaire. A titre personnel, j'ai voté pour Emmanuel Macron, pas pour Jupiter.

Entre un Président normal et un Président Jupiter, il existe sans doute un juste milieu pour un Président qui préside une France qui, collectivement, améliore sa compétitivité pour créer des emplois pour tous et restaurer l'équilibre de ses comptes publics sans chercher à en rajouter dans la mise en scène, les ors de la république, ou l'apparat.

16:35 | Commentaires (0) | |  Facebook | |  Imprimer | |